Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFFAIR€ CONCLUE TOUT LE MONDE A QUELQUE CHOSE A VENDRE
WARNER BROS. INTERNATIONAL TELEVISION PRODUCTION FRANCE

Numéro de dépôt :
4375324
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2027
AFFAIR€ CONCLUE TOUT LE MONDE A QUELQUE CHOSE A VENDRE de WARNER BROS. INTERNATIONAL TELEVISION PRODUCTION FRANCE

Présentation de la marque AFFAIR€ CONCLUE TOUT LE MONDE A QUELQUE CHOSE A VENDRE

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par WARNER BROS. INTERNATIONAL TELEVISION PRODUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFFAIR€ CONCLUE TOUT LE MONDE A QUELQUE CHOSE A VENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est WARNER BROS. INTERNATIONAL TELEVISION PRODUCTION FRANCE domicilié(e) 38 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN domicilié(e) 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque AFFAIR€ CONCLUE TOUT LE MONDE A QUELQUE CHOSE A VENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFFAIR€ CONCLUE TOUT LE MONDE A QUELQUE CHOSE A VENDRE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

WARNER BROS. INTERNATIONAL TELEVISION PRODUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AFFAIRE CONCLUE TOUT LE MONDE A QUELQUE CHOSE A VENDRE , JOUONS @ LA MAISON TOUT LE MONDE A SA CHANCE , UN CHEF A L OREILLE


WARNER BROS. INTERNATIONAL TELEVISION PRODUCTION FRANCE - 38 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN - 81 avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; répondeur téléphoniques ; bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; disques et cassettes vidéo pré enregistrées, tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil ; Microprocesseur ; modems ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et audiovisuels) ; Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia ; Cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; Carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils permettant la lecture de fichiers numériques ; Logiciels, Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; bandes et disques numériques audio et vidéo ; disques compacts, cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique ; Appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés ; Emetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ; enregistreurs à bande magnétique. lecteurs de karaoké ; cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; lecteurs MP3 ; assistants numériques personnels ;

Produits de l'imprimerie ; livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie et articles de papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; dessins ; instruments de dessins ;

Services de communication audiovisuelle, de diffusion de chaîne de télévision notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; télévision par câbles ; radiophonie mobile ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; télécommunications ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; transmission par satellite ; diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ; radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet) ; services de diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et les moyens techniques de diffusion ; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services de diffusion de séquences audio, vidéo et textuelles sur Internet ou autres réseaux de communication, à savoir transmission électronique de clips audio, textes et vidéoclips de tiers ;

Divertissement, production et édition musicales , enregistrement et production d'oeuvres sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo ; Production d'émission de télévision, divertissement télévisé et radiophonique notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (INTERNET) ; production et montage de programmes de divertissement sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; écriture de textes pour scénarios télévisuels et cinématographiques. Divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; Edition de livres, de revues. Agence de modèle pour artiste. Montage de programmes radiophoniques. Production, montage de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images (filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent. Services de divertissement comprenant la fourniture d'accès à un site Web présentant des spectacles musicaux, des vidéos musicales, des vidéo clips y relatifs, des photographies et d'autres contenus multimédias non téléchargeables de musique et de divertissement ; Micro édition. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ; montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de films autres que publicitaires, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde, services de publications musicales ; services d'enregistrement en studio ; services d'artistes de spectacles ;

Services de réseaux sociaux en ligne de mise en réseau ; Fourniture d'un site web de réseautage social à des fins de divertissement ; Gérance de droit d'auteur ; services juridiques en matière d'exploitation de brevet ; Services de facilitation de rencontres à savoir services de rencontres sur Internet ; Services de réseautage social en ligne ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; Gérance de droits annexes sur des films et des émissions télévisées dans le domaine du marchandisage (gérance de droits d'auteurs).